Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Le Pascal Paoli
Numéro de dépôt :
3384944
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque Le Pascal Paoli
Déposée le 10 octobre 2005 par Bouquet Daniel et Musso Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Le Pascal Paoli »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bouquet Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453716 - Publication au BOPI 2007-05-09
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46